Règlements de la Ville de Québec

 
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R.A.1V.Q. Z-3 - Règlement de l’arrondissement La Cité sur le zonage et l’urbanisme relatif au territoire de l'ancienne Ville de Québec

Article 325.3
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Texte intégral
325.3.Stationnement devant la façade d'un bâtiment résidentiel - lot irrégulier
Dans le secteur des Rivières, une allée d'accès peut être aménagée devant la façade principale d'un bâtiment aux conditions suivantes :
1°elle est d'une largeur maximale de 3 mètres;
2°elle est parallèle et adjacente à la ligne latérale du lot.
2001, R.V.Q. Z-5216, a. 1.
325.3.Stationnement devant la façade d'un bâtiment résidentiel - lot irrégulier
Dans le secteur des Rivières, une allée d'accès peut être aménagée devant la façade principale d'un bâtiment aux conditions suivantes :
1°elle est d'une largeur maximale de 3 mètres;
2°elle est parallèle et adjacente à la ligne latérale du lot.
2001, R.V.Q. Z-5216, a. 1.
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